Recevez votre exemple de CGV pour organisme de formation Qualiopi
(Prêt à l’emploi, conforme et surtout… vraiment utile)
En remplissant notre formulaire de téléchargement, vous pourrez obtenir gratuitement un exemple de Conditions Générales de Vente (CGV) spécialement conçu pour les organismes de formation certifiés Qualiopi.
En le téléchargeant, vous gagnez du temps, vous sécurisez votre activité, et vous vous assurez de cocher toutes les cases du référentiel Qualiopi
N’attendez plus : remplissez le formulaire et recevez votre modèle en 1 clic !
Ils nous font confiance pour leur certification Qualiopi








Les CGV ? Un indispensable souvent négligé
On sait que ce n’est pas la partie la plus “fun” de votre activité.
Mais des Conditions Générales de Vente (CGV) bien rédigées, claires et conformes à Qualiopi peuvent vous éviter bien des ennuis.
Sans CGV solides, vous êtes vulnérable. Et pourtant, trop d’organismes s’en sortent encore avec un copier-coller approximatif.
C’est pour ça qu’on vous propose cet exemple de CGV spécifique pour les organismes de formation certifiés Qualiopi. Prêt à l’emploi. Inspirant. Conforme.


Pourquoi vos CGV doivent être béton (surtout avec Qualiopi)
Si vos CGV ne sont pas parfaite, ça peut vous coûter cher.
Avec Qualiopi, c’est même un point de contrôle. Et pour certains financeurs (ex : OPCO, CPF), c’est devenu un pré-requis non négociable.
Ce modèle vous aide à :
• Rendre vos conditions de vente claires, lisibles et opposables
• Intégrer toutes les mentions nécessaires pour répondre aux critères Qualiopi
• Éviter les litiges, les incompréhensions et les annulations de financements
Digi-Certif, l’allié des organismes de formation
On accompagne chaque jour des organismes dans leur parcours qualité, leur développement, et leurs démarches administratives.
CGV, contrats, conventions, NDA, RNCP, Qualiopi… c’est notre quotidien.
Ce modèle de CGV, c’est le même socle que nous utilisons pour nos clients accompagnés, adapté aux exigences terrain de 2025.

Accompagnements effectués en France, à Paris, Montpellier, Toulouse, Marseille, Bordeaux, Lyon...
+1.000 organismes de formation accompagnés
+2.000 accompagnements délivrés
96% de satisfaction

Ce qu'il faut retenir
Les Conditions Générales de Vente ne sont plus une simple formalité : elles sont devenues un véritable levier de sécurisation juridique et de conformité pour les organismes de formation.
Ce modèle vous fournit une base claire, structurée et conforme aux exigences de Qualiopi, intégrant toutes les mentions obligatoires attendues lors d’un audit.
Adapté aux spécificités de la formation professionnelle, ce modèle constitue un outil fiable, pensé pour les enjeux terrain de 2025.
Digi-Certif intervient dans toute la France !
Prenez rendez-vous avec un de nos experts présents dans votre région pour lancer votre préparation à Qualiopi.

FAQ
Toutes vos questions sur Qualiopi
La certification Qualiopi implique de répondre à un référentiel exigeant et précis. Un accompagnement vous permet de gagner du temps, d’éviter les erreurs courantes, et de sécuriser votre démarche en vous appuyant sur l’expertise d’un spécialiste.
Cela dépend de votre organisation actuelle, mais avec un accompagnement structuré comme celui de Digi-Certif, la préparation peut prendre entre 3 et 6 semaines en moyenne, selon votre disponibilité et votre réactivité.
L’accompagnement peut être entièrement à distance, avec des rendez-vous en visioconférence, des outils partagés et un suivi personnalisé. Nous proposons également, sur demande, des sessions en présentiel selon votre localisation.
Oui, nous mettons à disposition tous les documents essentiels : manuel qualité, fiches de positionnement, bilans, enquêtes de satisfaction, etc. Tous sont personnalisables pour s’adapter à votre activité.
Oui, dans la majorité des cas, notre accompagnement peut être financé par votre OPCO, ou dans certains cas par Pôle emploi. Nous vous aidons à constituer votre dossier de demande de financement.
Nous proposons également un accompagnement spécifique pour l’audit de surveillance ou le renouvellement de certification, avec un diagnostic de votre système qualité et les ajustements nécessaires.
Nous avons accompagné plus de 2 000 organismes depuis 2020, avec un taux de réussite de 100 % à ce jour pour les audits initiaux et les audits de surveillance, dès lors que les préconisations sont suivies.
Bien sûr. Nous accompagnons aussi les porteurs de projet avant même l’obtention du numéro de déclaration d’activité. C’est même une excellente idée pour bien démarrer et construire une offre conforme.
Vous voulez créer votre organisme de formation ?
Faites confiance à nos experts !