Vous souhaitez rédiger un programme de formation pour l’une de vos actions et vous vous interrogez : pouvez-vous y faire figurer le logo Qualiopi ? Derrière cette question apparemment anodine se cache un enjeu central pour tout organisme de formation : savoir utiliser correctement un signe officiel dont l’usage est strictement encadré. Une erreur, même de bonne foi, peut être relevée lors d’un audit et donner lieu à une non-conformité. Mais plus encore, elle peut induire vos apprenants ou vos financeurs en erreur quant à la portée réelle de la certification.
Il convient donc de revenir aux fondements de la règle, avant de préciser, dans le détail, quels sont les documents qui peuvent légitimement comporter le logo Qualiopi, et lesquels doivent s’en abstenir.
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I. Le principe directeur : le logo Qualiopi, un signe institutionnel qui certifie l’organisme, non la formation
La première chose à comprendre est que Qualiopi ne certifie pas des formations, mais des organismes. Ce n’est jamais le contenu pédagogique d’un module particulier qui est audité, mais le processus global par lequel un prestataire conçoit, met en œuvre, évalue et améliore ses actions de développement des compétences.
Dès lors, le logo Qualiopi ne doit pas être perçu comme un label collé sur un produit. Il constitue un signe institutionnel, attaché à une entité juridique et à son fonctionnement global. C’est pourquoi le règlement d’usage impose deux contraintes majeures : l’apposition du logo doit toujours s’accompagner de la mention formelle — « La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie suivante : Actions de formation » (ou autres catégories concernées) —, et il doit respecter une charte graphique stricte, incluant le bloc Marianne et la mention « République Française ».
L’idée est simple mais fondamentale : éviter toute confusion. Le public doit comprendre que la certification Qualiopi garantit le sérieux de l’organisme et de ses méthodes, mais ne se prononce jamais sur la valeur intrinsèque d’un cours particulier.
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II. La déclinaison pratique : documents autorisés, documents interdits et mentions alternatives
Ce principe général se traduit, dans la vie quotidienne des organismes de formation, par une distinction nette entre les supports institutionnels et les documents opérationnels.
Les supports institutionnels sont ceux qui présentent la structure dans son ensemble. Un site internet, une plaquette documentaire ou un catalogue global de formations peuvent parfaitement comporter le logo Qualiopi, dès lors que celui-ci est utilisé dans un cadre global et non pour valoriser une formation précise. Ainsi, il est légitime d’afficher le logo sur la page d’accueil du site ou dans une section « Qui sommes-nous », tout comme en couverture d’un catalogue général. En revanche, il serait contraire aux règles de le placer directement sur la fiche descriptive d’un module donné.
À l’inverse, les documents opérationnels, c’est-à-dire ceux qui concernent une action de formation particulière, ne peuvent pas arborer le logo. Le programme de formation, parce qu’il décrit une action de formation précise, est l’exemple le plus emblématique. Il en va de même pour les conventions, contrats, devis, factures ou attestations de présence. Dans tous ces cas, le logo ne doit pas apparaître, car son usage laisserait entendre que la certification s’applique à l’action elle-même, ce qui est inexact.
Il existe toutefois une solution intermédiaire : la mention textuelle. Celle-ci peut figurer sur n’importe quel document, y compris les plus opérationnels. Elle consiste à rappeler simplement que l’organisme est certifié Qualiopi au titre de telle ou telle catégorie d’actions. Cette formulation, sans logo, respecte à la fois la lettre et l’esprit du règlement, et permet de rassurer partenaires et bénéficiaires sans créer de confusion.
L’usage du logo Qualiopi obéit à une logique de rigueur et de clarté. En tant que signe officiel, il a vocation à figurer sur les supports globaux qui présentent l’organisme dans son ensemble, mais non sur les documents qui se rapportent à une action particulière. Cette règle, qui peut sembler tatillonne, est en réalité essentielle : elle préserve la lisibilité du dispositif et garantit que la certification reste ce qu’elle est, à savoir une reconnaissance des processus qualité, et non une validation des contenus.
En pratique, il faut retenir un principe simple : logo sur les documents institutionnels, mention écrite sur les documents opérationnels. En cas de doute, mieux vaut privilégier la sobriété d’une phrase explicative plutôt que de risquer une non-conformité. Ainsi, l’organisme met en valeur sa certification tout en respectant scrupuleusement le cadre fixé par le règlement d’usage.
Benoît Boitard est fondateur de Digi-Certif. Diplômé de Sciences Po Paris, spécialité management et qualité au sein des organisations, il est auditeur Qualiopi et responsable qualité au sein des plusieurs organismes de formations depuis 2020.
