Définir un programme de formation ne suffit pas : encore faut-il formaliser ses modalités de mise en œuvre pour démontrer que vos prestations sont adaptées aux objectifs et aux publics visés.
C’est précisément ce qu’exige l’indicateur 6 du critère 2 du RNQ Qualiopi : prouver que vos contenus et modalités pédagogiques sont clairs, détaillés et cohérents.
Le document modalités de mise en œuvre constitue une preuve incontournable en audit Qualiopi, mais aussi un outil interne pour structurer vos actions de formation.
Dans cet article, nous allons voir ce que doit contenir ce document, les erreurs à éviter et les meilleures pratiques pour l’utiliser efficacement.

Qu’est-ce que le support d’information apprentis dans Qualiopi ?
Le document « modalités de mise en œuvre » est une fiche structurée que l’organisme de formation complète pour chaque prestation.
Il rassemble toutes les informations clés :
• Le public visé et les prérequis nécessaires,
• Les objectifs pédagogiques opérationnels,
• Les méthodes pédagogiques mobilisées (présentiel, distanciel, blended),
• Le calendrier et les intervenants,
• Les dispositifs d’accompagnement et d’évaluation,
• Les mesures d’accessibilité et d’adaptation pour PSH,
C’est un document à la fois opérationnel et réglementaire, attendu par tout auditeur.
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Les éléments incontournables d’un document de modalités de mise en œuvre conforme
1. Le public visé et les prérequis
Profil des bénéficiaires (salariés, demandeurs d’emploi, alternants, etc.),
Prérequis académiques, techniques ou linguistiques,
Accessibilité et adaptations prévues pour PSH.
2. Les objectifs pédagogiques
Définition claire des compétences à acquérir,
Objectifs opérationnels en lien direct avec les besoins métiers,
Alignement avec le RNCP/RS si formation certifiante.
3. Le déroulé de la formation
Programme détaillé module par module,
Méthodes pédagogiques (exposés, ateliers, cas pratiques, e-learning),
Outils mobilisés (supports numériques, LMS, ressources).
4. L’organisation pratique
Durée totale et par module,
Calendrier des sessions,
Intervenants pressentis et leur rôle.

Les erreurs fréquentes à éviter
Voici un tableau récapitulatif des erreurs courantes, avec leurs conséquences :
❌ Erreurs fréquentes | ⚠️ Conséquences à l’audit |
---|---|
Document absent ou incomplet | Non-conformité directe |
Objectifs trop génériques, non opérationnels | Risque de non-conformité mineure |
Absence de modalités pédagogiques détaillées | Doute sur la valeur pédagogique |
Pas d’adaptation prévue pour PSH | Non-conformité fréquente |
Incohérence avec le RNCP/RS | Non-conformité majeure pour les certifiantes |
Nos recommandations pour une mise en œuvre efficace
Utilisez un modèle unique et structuré pour toutes vos prestations,
Définissez toujours des objectifs pédagogiques précis et mesurables,
Alignez vos contenus avec les besoins métiers et référentiels officiels,
Préparez un tableau clair pour vos modules et séquences,
Documentez systématiquement vos adaptations PSH,
Conservez chaque version en archive pour vos audits.

Ce qu’il faut retenir
Le document modalités de mise en œuvre Qualiopi est :
Une preuve obligatoire pour l’indicateur 6 du critère 2 RNQ,
Un outil de transparence et de cohérence pédagogique,
Une sécurité pour éviter les non-conformités,
Une garantie de qualité pour vos apprenants et financeurs.

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Benoît Boitard est fondateur de Digi-Certi. Diplômé de Sciences Po Paris, spécialité management et qualité au sein des organisations, il est auditeur Qualiopi et responsable qualité au sein des plusieurs organismes de formations depuis 2020.