Recevez votre modèle de procès-verbal de session d’examen Qualiopi
(Officiel, structuré et conforme à l’indicateur 16 du RNQ)
Le procès-verbal de session d’examen est un document clé pour tout organisme dispensant des formations certifiantes.
Il permet de consigner avec rigueur le déroulement de chaque session : informations sur le jury, déroulement des épreuves, résultats, incidents éventuels, décisions prises…
Ce modèle a été conçu pour répondre aux exigences précises de Qualiopi : il respecte les attentes de l’indicateur 16 du critère 3 du RNQ.
Recevez votre modèle prêt à l’emploi en un clic.
Ils nous font confiance pour leur certification Qualiopi








Pourquoi ce document est indispensable pour Qualiopi
En cas d’audit, ce procès-verbal démontre :
Le respect des conditions formelles imposées par l’autorité de certification
La transparence dans le traitement des candidats
La traçabilité des décisions prises par le jury
La conformité de votre session d’examen aux attentes de l’indicateur 16


Un outil de preuve structurant et rassurant
Grâce à ce document, vous pourrez :
• Consigner toutes les informations liées à la session : date, lieu, référentiel, certification
• Documenter la composition du jury et les éventuelles absences
• Enregistrer les résultats, incidents et observations du jury
• Garantir une archivage réglementaire fiable et complet
Digi-Certif, l’allié des organismes de formation
On accompagne chaque jour des organismes dans leur parcours qualité, leur développement, et leurs démarches administratives.
CGV, contrats, conventions, NDA, RNCP, Qualiopi… c’est notre quotidien.
Ce modèle de CGV, c’est le même socle que nous utilisons pour nos clients accompagnés, adapté aux exigences terrain de 2025.

Accompagnements effectués en France, à Paris, Montpellier, Toulouse, Marseille, Bordeaux, Lyon...
+1.000 organismes de formation accompagnés
+2.000 accompagnements délivrés
96% de satisfaction

Ce qu'il faut retenir
Le procès-verbal d’examen est un levier de sécurité juridique, de conformité Qualiopi, et de traçabilité pédagogique.
• Il répond directement à l’indicateur 16 du RNQ
• Il structure vos sessions de certification avec rigueur
• Il vous protège en cas de litige ou de contrôle
Téléchargez le modèle complet et soyez prêt pour votre prochain audit.
Digi-Certif intervient dans toute la France !
Prenez rendez-vous avec un de nos experts présents dans votre région pour lancer votre préparation à Qualiopi.

FAQ
Toutes vos questions sur Qualiopi
La certification Qualiopi implique de répondre à un référentiel exigeant et précis. Un accompagnement vous permet de gagner du temps, d’éviter les erreurs courantes, et de sécuriser votre démarche en vous appuyant sur l’expertise d’un spécialiste.
Cela dépend de votre organisation actuelle, mais avec un accompagnement structuré comme celui de Digi-Certif, la préparation peut prendre entre 3 et 6 semaines en moyenne, selon votre disponibilité et votre réactivité.
L’accompagnement peut être entièrement à distance, avec des rendez-vous en visioconférence, des outils partagés et un suivi personnalisé. Nous proposons également, sur demande, des sessions en présentiel selon votre localisation.
Oui, nous mettons à disposition tous les documents essentiels : manuel qualité, fiches de positionnement, bilans, enquêtes de satisfaction, etc. Tous sont personnalisables pour s’adapter à votre activité.
Oui, dans la majorité des cas, notre accompagnement peut être financé par votre OPCO, ou dans certains cas par Pôle emploi. Nous vous aidons à constituer votre dossier de demande de financement.
Nous proposons également un accompagnement spécifique pour l’audit de surveillance ou le renouvellement de certification, avec un diagnostic de votre système qualité et les ajustements nécessaires.
Nous avons accompagné plus de 2 000 organismes depuis 2020, avec un taux de réussite de 100 % à ce jour pour les audits initiaux et les audits de surveillance, dès lors que les préconisations sont suivies.
Bien sûr. Nous accompagnons aussi les porteurs de projet avant même l’obtention du numéro de déclaration d’activité. C’est même une excellente idée pour bien démarrer et construire une offre conforme.
Vous voulez créer votre organisme de formation ?
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